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Compte rendu du 10 mars 2021
12/03/2021

Compte rendu de la réunion Conseil municipal du 10 mars 2021 à 18h00

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L’an deux mil vingt et un, le dix mars, le Conseil Municipal de la Commune d’Ecueillé (Indre), dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean AUFRÈRE, Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 22/02/2021

PRESENTS: Alain POURNIN, Annie CHRETIEN, Jean-Michel RABIER, Gaëlle WILLEMS, Christine MARTIN, Laurette RENIMA, Alexandre BARDET, David BOURBON, Anne DAVID, Évane LANFANT, Fabrice LOUBET, François LURDE, Bernadette TAILLÉ,

ABSENT EXCUSE : Alain PÉGUÉ.

Monsieur Alexandre BARDET a été élu secrétaire de séance

Présence de M Sylvain COLAS, Trésorier

Monsieur AUFRERE demande l’ajout de deux points à l’ordre du jour:

REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC par ORANGE 2021.

Prise en charge du Lunettes d’un adjoint technique.

Le Conseil Municipal accepte l’ajout de ces deux points à l’unanimité.

Approbation du PV de la réunion du 12 janvier 2021 à l’unanimité.

Monsieur COLAS explique les documents sur la valorisation des comptes de gestions et notamment celle du budget principal de la commune.

Par cette analyse financière M COLAS explique la CAF (Capacité d’autofinancement):

La CAF Brute est la différence entre les recettes et les dépenses de fonctionnement. Cette CAF doit permettre le remboursement de la dette et la réalisation de nouveaux investissements l’année d’après. En 2020, la CAF Brute de la commune d’ECUEILLE est de 333 000€ (26% des recettes) représentant 260 € / habitant ce qui est au-dessus de la CAF brute pour les communes de même strate.

La CAF Nette est la différence entre les recettes et les dépenses de fonctionnement après remboursement de la dette. Elle est de 179 € / habitant.

La dette représente elle, 557 € / habitant.

Le produit de la Taxe d’habitation va être compensé par la part du département du Foncier Non bâti avec un coefficient correcteur qui va éviter aux communes de perdre des recettes fiscales.

Le fonds de roulement de la commune (la réserve de la commune) était de 396129 € fin 2020.

Objet: APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2020 présentés par M. Sylvain COLAS, Trésorier (Budget Général de la Commune et Budgets annexes Assainissement-Pharmacie- Lotissement)

Le Conseil Municipal déclare que les comptes de gestion du budget principal et des budgets annexes dressés, pour l'exercice 2020, par le Trésorier, visés et certifiés conforme par l'Ordonnateur, n'appelle ni observation ni réserve de sa part et les approuve à l’unanimité.

Pour les votes des comptes administratifs des différents budgets, M AUFRERE se retire de la séance ne prend, par conséquent pas part aux votes.

Objet: Approbation du Compte Administratif 2020 - Budget «Assainissement»

Le Conseil Municipal sous la présidence de Jean Michel RABIER, doyen d'âge délibérant sur le compte administratif de l'exercice 2020 dressé par Jean AUFRERE, Maire, après s'être fait présenter le budget primitif, le budget supplémentaire et les décisions modificatives de l'exercice considéré ;

1° Lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :

2°) Constate, aussi bien pour la comptabilité principale que pour chacune des comptabilités annexes, les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relative au report à nouveau, au résultat d'exploitation de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes;

3°) Reconnaît la sincérité des restes à réaliser ;

4°) Arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.

Objet: Budget ASSAINISSEMENT 2021 (Budget annexe)

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le Budget Assainissement 2021 de la Commune qui s’équilibre à:

Section de fonctionnement: 124264.45 €

Section d’Investissement: 133458.61 €

Il lui propose de le voter par chapitre pour la section de fonctionnement et pour la section d’investissement.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, adopte, à l’unanimité des membres présents et représentés,le Budget annexe de l’assainissement voté par chapitre pour la section de fonctionnement et pour la section d’investissement.

Objet: Approbation du Compte Administratif 2020 - Budget «Pharmacie»

Le Conseil Municipal sous la présidence de Jean Michel RABIER, doyen d'âge délibérant sur le compte administratif de l'exercice 2020 dressé par Jean AUFRERE, Maire, après s'être fait présenter le budget primitif, le budget supplémentaire et les décisions modificatives de l'exercice considéré ;

1° Lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :

2°) Constate, aussi bien pour la comptabilité principale que pour chacune des comptabilités annexes, les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat d'exploitation de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes;

3°) Reconnaît la sincérité des restes à réaliser ;

4°) Arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.

Objet: Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2020– PHARMACIE

Le Conseil Municipal, à l’unanimité:

Après avoir entendu et approuvé le Compte Administratif de l'exercice 2020

Statuant sur l'affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2020,

Constatant que le Compte Administratif présente un excédent de fonctionnement de: 8 251.33 €,

Décide d'affecter le résultat de fonctionnement comme suit :

POUR MEMOIRE

Résultat de fonctionnement N-1

1564.39 €

A) RESULTAT DE L’EXERCICE précédé du signe + (excédent) ou – (déficit)

+ 6686.94 €

B) RESULTATS ANTERIEURS REPORTES

Ligne 002 du compte administratif N-1, précédé du signe + (excédent) ou – (déficit)

+ 1 564.39 €

C) RESULTAT A AFFECTER = A + B (hors restes à réaliser)

8 251.33 €

D) SOLDE D’EXECUTION D’INVESTISSEMENT N-1 (précédé de + ou - )

D 001 (besoin de financement)

- 5 858.12 €

R 001 (excédent de financement)

/

E) SOLDE DES RESTES A REALISER D’INVESTISSEMENT N-1

Besoin de financement

Excédent de financement

F) BESOIN DE FINANCEMENT = D + E

5858.12 €

DECISION D’AFFECTATION

(pour le montant du résultat à affecter en C) (ci-dessus)

1 - AFFECTATION EN RESERVES R 1068 en investissement

5 858.12 €

G) = au minimum, couverture du besoin de financement F

2 - H) REPORT DE FONCTIONNEMENT R 002

2393.21 €

Objet: Budget PHARMACIE 2021 (Budget annexe)

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le Budget Pharmacie 2021 de la Commune qui s’équilibre à:

Section de fonctionnement: 10705.80 €

Section d’Investissement: 11796.12 €

Il lui propose de le voter par chapitre pour la section de fonctionnement et pour la section d’investissement.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, adopte, à l’unanimité des membres présents et représentés,le Budget annexe de la pharmacie voté par chapitre pour la section de fonctionnement et pour la section d’investissement.

Objet: Approbation du Compte Administratif 2020 - Budget «Lotissement»

Le Conseil Municipal sous la présidence de Jean Michel RABIER, doyen d'âge délibérant sur le compte administratif de l'exercice 2020 dressé par Jean AUFRERE, Maire, après s'être fait présenter le budget primitif, le budget supplémentaire et les décisions modificatives de l'exercice considéré ;

1° Lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :

2°) Constate, aussi bien pour la comptabilité principale que pour chacune des comptabilités annexes, les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat d'exploitation de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes;

3°) Reconnaît la sincérité des restes à réaliser ;

4°) Arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.

Objet: Budget LOTISSEMENT La Torlière 2021 (Budget annexe)

Monsieur Le maire informe le conseil municipal qu’une parcelle vient d’être vendue au lotissement pour un montant de 20172€

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le Budget Lotissement 2021de la Commune qui s’équilibre à:

Section de fonctionnement: 50172.00 €

Section d’Investissement: 50803.92 €

Il lui propose de le voter par chapitre pour la section de fonctionnement et pour la section d’investissement.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, adopte, à l’unanimité des membres présents et représentés,le Budget annexe du Lotissement de la Torlière voté par chapitre pour la section de fonctionnement et pour la section d’investissement.

Objet: Approbation du Compte Administratif 2020 - Budget Principal

Le Conseil Municipal sous la présidence de Jean Michel RABIER, doyen d'âge délibérant sur le compte administratif de l'exercice 2020 dressé par Jean AUFRERE, Maire, après s'être fait présenter le budget primitif, le budget supplémentaire et les décisions modificatives de l'exercice considéré ;

1° Lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :

2°) Constate, aussi bien pour la comptabilité principale que pour chacune des comptabilités annexes, les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat d'exploitation de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes;

3°) Reconnaît la sincérité des restes à réaliser ;

4°) Arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.

Objet: Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2020– Budget PRINCIPAL

Le Conseil Municipal, à l’unanimité:

Après avoir entendu et approuvé le Compte Administratif de l'exercice 2020,

Statuant sur l'affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2020,

Constatant que le Compte Administratif présente un excédent de fonctionnement de:

402724.10 €,

Décide d'affecter le résultat de fonctionnement comme suit :

POUR MEMOIRE

Résultat de fonctionnement N-1

96483.22 €

A) RESULTAT DE L’EXERCICE précédé du signe + (excédent) ou – (déficit)

+ 306 240.88 €

B) RESULTATS ANTERIEURS REPORTES

Ligne 002 du compte administratif N-1, précédé du signe + (excédent) ou – (déficit)

+ 96483.22 €

C) RESULTAT A AFFECTER = A + B (hors restes à réaliser)

402724.10 €

D) SOLDE D’EXECUTION D’INVESTISSEMENT N-1 (précédé de + ou - )

D 001 (besoin de financement)

- 6595.33 €

R 001 (excédent de financement)

/

E) SOLDE DES RESTES A REALISER D’INVESTISSEMENT N-1

-106160.10 €

Besoin de financement

Excédent de financement

F) BESOIN DE FINANCEMENT = D + E

112755.43 €

DECISION D’AFFECTATION

(pour le montant du résultat à affecter en C) (ci-dessus)

1 - AFFECTATION EN RESERVES R 1068 en investissement

112755.43 €

G) = au minimum, couverture du besoin de financement F

2 - H) REPORT DE FONCTIONNEMENT R 002

289968.67 €

Objet: Budget Primitif 2021(Budget principal)

Les principaux projets 2021 en investissement:

  • Finir les travaux rue de l’ancienne caserne.
  • Achat de guirlandes de noël.
  • Début des travaux de l’aménagement du Vieil Ecueillé avec principalement l’éclairage public et les eaux pluviales.
  • Aménagement de la Coulée verte (sentier sur les rives de la Tourmente).
  • Aménagement des abords de la mairie.
  • Aménagements de passages surélevés.
  • Eclairage public route d’Heugnes et rue de la gare.
  • Restauration de registres d’état civil.

Monsieur Le Maire indique que des travaux ne pourront débuter ou être réalisés qu’après accord des subventions demandées. Si des subventions ne sont pas accordées certains investissements seront revus à la baisse et discuter à nouveau en conseil municipal.

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le Budget Primitif 2021 de la Commune qui s’équilibre à:

Section de fonctionnement: 1593861.30 €

Section d’Investissement: 1036718.91 €

Il lui propose de le voter par chapitre pour la section de fonctionnement et pour la section d’investissement.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, adopte, à l’unanimité des membres présents et représentés,le Budget principal 2021 voté par chapitre pour la section de fonctionnement et pour la section d’investissement.

Objet: Dette de VOLLAND Jean Christophe de 2005

Monsieur Le Maire informe qu’il conviendrait d’effacer la dette de VOLLAND Jean Christian (un ancien locataire) pour un montant de 21.80 € qui date de 2005.

Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité des membres présents d’effacer la dette de VOLLAND Jean Christian pour un montant de 21.80 € par un mandat à l’article 6718 du budget principal 2021.

Objet: Location ensemble (garage et parc) sur une partie de la parcelle AP0017

M Le Maire fait part d’un mail de M. LAMAURY Georges en date du 04.02.2021. Il souhaiterait louer le petit terrain appartenant à la commune situé sur une parcelle cadastrée AP0017 , rue du château de paille derrière les menuisiers (Entreprise LEMOINE PIVRON) à Ecueillé.

Le Conseil Municipal autorise la location du terrain référencé ci-dessus, moyennant la somme mensuelle de 30 €, à Monsieur LAMAURY Georges, et ce, à compter du 1er avril 2021.

M LAMAURY fait également part de son souhait d’acheter dans le second semestre 2021 mais il conviendra de faire borner cette parcelle.

Le Conseil Municipal autorise le maire à signer un contrat de bail pour la location de cette partie de la parcelle AP0017 .

Le loyer sera révisable chaque année, à la date anniversaire de la location, suivant l’indice de référence des loyers indiqué dans le contrat de location.

Objet: Participation aux frais d’électricité par les marchands ambulants - Année 2020

Compte tenu de la fermeture du marché alimentaire du 23 mars 2020 au 28 avril 2020 soit 5 semaines,

Les tarifs de l’année 2019 étaient de 138 € pour 2 jours de présence par semaine et de 69 € pour 1 jour de présence par semaine.

Monsieur le Maire propose de réduire les frais d’électricité à:

124 € pour 2 jours de présence par semaine

62 € pour 1 jour de présence par semaine

Et de ne pas facturer l’électricité au commerce non alimentaire qui n’a pas pu venir du fait de la crise sanitaire ( M DEFFONTAINES, affuteur)

Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité des membres présents, de demander aux marchands ambulants une participation aux frais d’électricité occasionnés par l’installation de leur camion sur la place du 8ème Cuirassiers les jours de marché, à savoir, pour l’année 2020:

  • - M. PINON Boucherie Charcuterie 124.00 €

Jeu-Maloches (le mercredi et le samedi)

  • - GAEC de VAUTOURNON Charcuterie 62, 00 €

Fléré-la-Rivière (les mercredis)

  • - M. RITTERSHEIM Pizzas 62.00 €

Selles-sur-Cher (les jeudis)

  • - M. DEFFONTAINES Affûteur 0 €

Paulnay (12 mercredis)

  • M RABATE Fromages les samedis 62.00 €

Objet: Indemnité de gardiennage de l’Eglise

Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité des membres présents et représentés, de maintenir l’indemnité annuelle du gardiennage de l’Eglise de la Paroisse d’Ecueillé à la somme de 400 € et ce, pour l’année 2021.

Objet:Redevance ORANGE ----Année 2021

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’une redevance peut être demandée chaque année à Orange pour occupation du domaine public.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de solliciter la redevance au titre de l’année 2021 ainsi qu’il suit:

ECUEILLE

Patrimoine

2021

Artère aérienne

20,247 kms

55.04 €

1 114.39 €

Artère

en sous sol

10,783 kms

41.29 €

445.23 €

1 559.62 €

€

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents et représentés, approuve les tarifs appliqués ci-dessus et charge Monsieur le Maire d’établir un titre de recette d’un montant de 1559.62 € auprès de ORANGE

Cette recette sera imputée à l’article 70323 du Budget communal 2021

Objet: Prise en charge du reste à payer pour les lunettes d’un agent communal

Le 03 mars 2021, un adjoint technique a trébuché en taillant des rosiers dans le cadre de ses fonctions. Ses lunettes se sont brisées. Après avoir contacté l’assurance cette dernière nous indique qu’elle ne prend pas en charge au motif que l’agent n’a pas de dommage corporel.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de payer à l’opticien ce qui resterait à sa charge.

Ainsi le Conseil municipal autorise le maire:

- A signer le devis établi par l’opticien

- A régler directement le reste à charge à l’opticien ou à rembourser l’agent technique concerné.

Questions diverses:

  • Immeuble Dylan COIN.

Monsieur Le Maire informe le Conseil que M. Coin a pris contact avec lui pour demander la possibilité de réaliser des travaux à ses frais (construction de bureaux) dans l’immeuble qu’il loue pour son entreprise CDVF. Il a également fait part, à nouveau de son souhait d’acheter l’immeuble. Monsieur Le Maire indique donc qu’il faudra en discuter et prendre une décision lors d’un prochain conseil.

  • CPIE

Le Centre Permanent d’Initiatives pour l’Environnement (CPIE) Brenne-Berry est une association de loi 1901 qui mène de nombreuses missions en lien avec l’éducation à l’environnement, la formation professionnelle et l’accompagnement de démarches de développement durable. L’association siège àAzay-Le-Ferron, dans l’Indre, depuis sa création en 1979. Le CPIE a proposé d’effectuer une animation ouverte à tous afin d’intervenir sur la thématique du changement climatique. La date sera à définir une fois que la situation sanitaire le permettra: montant à la charge de la commune 148.36 € .

  • Monsieur Le Maire fait part au Conseil de nombreux remerciements pour le colis des anciens et Mme CHRETIEN indique que les repas offerts pat l’association Midi Service sont de qualité.
  • Info dépenses générales de la CCEV (OM) :

Suite à la demande M LURDE lors du dernier conseil, M POURNIN explique les dépenses d’ordre général des déchetteries en 2019. Il souhaiterait récupérer les éléments par poste de dépenses par intervenant. M LOUBET se chargera de demander.

  • Contrat de maintenance des Pompes à Chaleur.

Monsieur RABIER s’est chargé d’analyser et de demander des devis pour la maintenance des pompes à chaleurs sur différents lieux (Mairie, Centre de Loisirs, Maison de Santé, Pharmacie...). Après avoir comparé, il propose de retenir l’entreprise BRUNET pour un montant annuel de 2074.80 €.

  • Eclairage public:

Pour répondre à la demande de Christine Martin lors du dernier conseil, M RABIER indique qu’il a fait une étude de l’économie qui pourrait être faite si l’éclairage public était éteint plus tôt pendant la période du couvre-feu. Il s’avère que l’économie serait dérisoire (environ 36€) car il faut prendre en compte les déplacements de l’entreprise qui viendra régler les horloges.

  • Devis Guirlande:

Le conseil Municipal charge MME CHRETIEN d’acheter 3 étoiles et une guirlande pour les décorations de noël.

  • M RABIER fait part d’une remarque de M Roger VIRAULT concernant les désagréments occasionnés par la chute des cônes du cèdre situé au fond du cimetière en face de la première entrée. Dans ce secteur sous le cèdre, le vent ramène de nombreuses fleurs séchées. Monsieur Le Maire indique qu’il sera précisé aux agents municipaux qu’ils portent une attention particulière à ce secteur afin de limiter ce préjudice.
  • Info tour de France 2021:

La prochaine réunion aura lieu le 22 mars 2021. La commune recherche des vélos (contact secrétariat de la mairie).

Un devis a été demandé pour installer un écran géant sur la place.

Mme WILLEMS sollicite l’école, le collège et le centre de loisirs pour participer à cette manifestation.

Une animation banane sera mis en place et la Dictée du Tour aura lieu le 19 mars 2021 pour les enfants de 2 classes du Collège d’Ecueillé (1 classe de 6ème et 1 classe de 5ème). Les Dictées auront lieu à 14h et seront lues par Mme Duvoux et M. Aufrère.

  • Une réunion de préparation du conseil des jeunes organisé par Mme WILLEMS aura lieu le 11 mars 2021.
  • Une animatrice d’assistante Maternelle sera au RAM (Relais d’Assistante Maternelle) tous les lundis de 8h30 à 14h45.

Fin de la séance: 21h30.