> Comptes rendus > Conseil Municipal du 12 avril 2016

Compte-rendu du Conseil Municipal

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Etaient présents: M. Pournin, Beaumont, Mmes Chrétien, Willems, M.M. Bourbon, Hilaire, Lanore, Laurent, Malassenet, Mmes Martin et Renima.

Absent: Mme Laplanche (ayant donné procuration à M. Aufrère) et Mme Lourme (ayant donné procuration à M. Pournin).

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Le Conseil Municipal, réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Jean AUFRÈRE, Maire, a, lors de sa séance du 12 avril 2016, délibéré des affaires suivantes:

* Les Comptes de Gestion de la Commune, du Service Assainissement, du Lotissement de la Torlière, du local Pharmacie et du Centre Communal d’Action Sociale dressés par Monsieur le Trésorier pour l’exercice 2015, n’ont appelé ni observation, ni réserve de la part du Conseil Municipal.

* Le Conseil Municipal a adopté, à l’unanimité des membres présents et représentés, les Comptes Administratifs 2015:

- de la Commune, lequel fait ressortir un excédent en section de fonctionnement de 481.257,19 €, un excédent en section d’investissement de 125.086,59 € et des Restes à Réaliser déficitaires pour 188.034,00 €.

- du Service Assainissement, lequel fait ressortir un excédent en section de fonctionnement de 194.880,01 €, un excédent en section d’investissement de 17.569,69 € et des Restes à Réaliser déficitaires pour 32.476 €.

- du lotissement de «La Torlière» qui, lui, fait ressortir un excédent d’investissement de 430,09 €, les dépenses et les recettes de fonctionnement s’équilibrant à hauteur de 226.997,85 €.

- du local Pharmacie qui fait ressortir un déficit d’investissement de 31.334,12 € et des restes à réaliser déficitaires pour 95.190,00 €, la section de fonctionnement n’ayant fait l’objet d’aucune dépense et d’aucune recette.

- et enfin, du Centre Communal d’Action Sociale qui fait ressortir un excédent de fonctionnement de 2.823,24 € et un excédent d’investissement de 600,00 €. A noter que le Centre Communal d’Action Sociale étant dissous à compter du 1er janvier 2016, l’ensemble de ces excédents sera reporté au Budget Communal.

* Pour la 28^ème année consécutive, les taux d’imposition des 3 taxes directes locales ont été maintenus, et ce, à l’unanimité des membres présents et représentés. Le produit fiscal attendu pour 2016 est de 429.608,00 €.

* Le Conseil Municipal a émis, par 13 voix et une abstention, un avis favorable à l’attribution, pour l’année 2016, de subventions aux divers organismes ou associations pour une somme totale de 41.000 €.

* Il a décidé de répartir ainsi qu’il suit la somme de 38.150 € prévue au Budget Primitif pour contributions aux organismes de regroupement, à savoir: 31.626 € au SIVOM d’Ecueillé et 6.522,39 € au Syndicat du Pays de Valençay dont 1.891,89 € pour l’instruction des documents d’urbanisme.

* Les Budgets Primitifs 2016:

- celui de la Commune qui s’équilibre en fonctionnement à la somme de 1.616.756 € et en investissement à la somme de 1.546.335 €,

- celui du Service Assainissement qui s’équilibre en fonctionnement à la somme de 211.636 € et en investissement à la somme de 394.130 €,

- celui du lotissement de la Torlière qui s’équilibre en fonctionnement à la somme de 93.659,13 € et en investissement à la somme de 85.689,22 €,

- et celui concernant le local de la Pharmacie qui s’équilibre en fonctionnement à la somme de 15.744 € et en investissement à la somme de 261.184 €,

ont tous été adoptés à l’unanimité des membres présents et représentés.

* Le Conseil Municipal a décidé de porter à compter du 1^er mai 2016, les tarifs de location de la Salle des Fêtes ainsi qu’il suit:

- Pour les personnes résidant dans la Commune:

* ½ journée sans cuisine: 82 € et avec cuisine: 107 €.

* la journée sans cuisine: 153 € et avec cuisine: 194 €.

* le week-end ou forfait de 2 jourssans cuisine: 204 € et avec cuisine: 265 €.

- Pour les personnes ne résidant pas dans la Commune:

* ½ journée sans cuisine: 153 € et avec cuisine: 178 €.

* la journée sans cuisine: 224 € et avec cuisine: 265 €.

*le week-end ou forfait de 2 jourssans cuisine: 306 € et avec cuisine: 367 €.

et concernant l’électricité, le tarif du Kw/h est maintenu à:

* 0,12 € pour les habitants de la Commune,

* 0,10 € pour les Associations locales ayant leur siège social à Ecueillé,

* 0,22 € pour les habitants hors Commune.

* Les tarifs de location de la Maison des Associations ont également été actualisés, à compter du 1er mai 2016, à savoir:

- Associations locales: gratuit.

- Habitants de la Commune et hors Communes + Associations hors Commune:

- pour la période du 1er mai au 30 septembre:

* la ½ journée: 59 €.

* la journée: 118 €.

* le week-end ou forfait 2 jours: 173 €.

- pour la période du 1er octobre au 30 avril:

* la ½ journée: 71 €.

* la journée: 137 €.

* le week-end ou forfait 2 jours: 204 €.

* Les tarifs du camping sont maintenus. Seule, la date d’ouverture a été avancée au 1er mai.

* Pour l’année 2016, le Conseil Municipal a décidé que la pêche dans l’étang communal serait ouverte de 7 h 30 à 21 h, les mercredis, samedis, dimanches, jours fériés pour la période du 1^er mai au 29 mai inclus, du 05 au 08 mai (Pont de l’Ascension) et du 14 au 16 mai (week-end de la Pentecôte) et tous les jours pour la période du 1^er juin au 30 septembre inclus. Comme l’an dernier, la pêche sera interdite le 14 juillet, journée réservée au concours organisé pour les enfants. Les tarifs sont les suivants:

- enfants de moins de 12 ans (tenus d’être accompagnés par un adulte): gratuit.

- enfants de 12 à 15 ans (tenus d’être accompagnés par un adulte):

* 20 € pour l’année,

* 2 € la journée,

* 1 € la ½ journée.

- enfants de plus de 15 ans et adultes:

* 50 € pour l’année,

* 5 € la journée.

* Le prix de location des barrières, stands, tables et bancs est maintenu.

* Le tarif des concessions dans le cimetière communal est porté, à compter du 1^er mai 2016, à 140 € pour les concessions trentenaires et à 230 € pour les concessions cinquantenaires.

* Celui des concessions dans le columbarium, du droit d’ouverture et la gratuité du droit de dispersion des cendres dans le jardin du souvenir ainsi que celui du caveau provisoire ont été maintenus jusqu’au 30 avril 2017.

* Des tarifs ont été institués, à compter du 1^er mai 2016, pour les animaux en état de divagation:

- frais d’identification d’un animal errant capturé: 30 €,

- capture d’un animal en divagation et recouvrement, par le propriétaire, des soins vétérinaires engagés par la Commune: 150 €.

* Conformément à l’indice du Coût de la Construction du 4^ème trimestre 2014, le Conseil Municipal a procédé à la révision du loyer, à compter du 19 avril 2016, du local commercial sis à Ecueillé, 3 rue Jacques Morin.

* Un avis favorable a été émis quant à la participation de la Commune au titre du Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes pour l’année 2016 et ce, à hauteur de 45,50 €.

* Le Conseil Municipal a pris connaissance du P.A.D.D. (Projet d’Aménagement et de Développement Durables).

Ce P.A.D.D. est compris dans le Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) et définit les orientations générales d’aménagement et d’urbanisme retenues pour l’ensemble de la Commune pour la durée du P.L.U., c’est-à-dire une dizaine d’années (article L. 151-5 du Code de l’Urbanisme).

Le P.A.D.D. est un élément essentiel du P.L.U.:

- il n’est pas opposable aux permis de construire, mais le règlement et les orientations d’aménagement doivent respecter ses orientations;

- si la Commune souhaite revoir les orientations du P.A.D.D., elle doit procéder à une révision générale du P.L.U.

* Il a émis un avis favorable à l’aménagement, par l’entreprise TURPIN de Châteauvieux (41), d’un placard dans le bâtiment 3 de l’école Rabelais (salle informatique) et ce, pour un montant H.T. de 1.788 € soit 2.145,60 € T.T.C.

* Monsieur le Maire a été autorisé à signer le protocole d’accord avec la SAUR pour la substitution d’un paramètre composant la formule d’actualisation des tarifs du délégataire (électricité tarif vert en électricité vendue aux entreprises ayant souscrit un contrat pour une capacité supérieure à 36 kVA).

* Un devis des Etablissements GANDOLFI relatif à l’extension de l’éclairage public route de Villedomain et s’élevant à la somme H.T. de 1.298,10 € soit 1.557,72 € T.T.C. a été soumis au Conseil Municipal. Ce devis a été accepté après un vote qui a fait ressortir 7 pour et 7 abstentions, la voix du Président étant prépondérante.

* Le Conseil Municipal a également procédé à la mise à jour du tableau des agents titulaires de la Collectivité à compter du 1er mai 2016.

* Considérant la vétusté de l’actuelle tondeuse Kubota datant de 1999, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, a émis un avis favorable à l’acquisition d’une tondeuse avec plateau 1m65 mulching, auprès des Etablissements CLOUÉ à Saint-Maur pour la somme totale H.T. de 31.825,00 € soit 38.190,00 € T.T.C. + 80,00 € de frais de dossier. Le financement se fera en 3 échéances annuelles, à savoir:

- 12.810,00 € en 2016,

- 12.730,00 € en 2017,

- 12.730,00 € en 2018.

A noter: les Etablissements CLOUÉ reprennent la tondeuse Kubota pour la somme de 4.000 € T.T.C.

* Les services techniques ne disposant actuellement pas de vestiaires d’atelier, il est décidé d’y remédier en commandant ce matériel auprès des Etablissements ACIAL à Saint-Aignan-sur-Cher pour la somme H.T. de 913,21 € soit 1.095,85 € T.T.C.

* Monsieur le Maire est autorisé d’une part, à solliciter une subvention auprès du Fonds National de Prévention, organisme ayant notamment pour mission de sensibiliser les employeurs publics et d’encourager la mise en œuvre de démarches de prévention dans le cadre de la protection de la santé et la sécurité des agents et d’autre part, à signer la convention à intervenir avec le dit organisme.

* Le columbarium aménagé au sein du cimetière en 2008 par la Société MUNIER Columbariums à Lerrain (88) ne disposant plus, à ce jour, que de 3 cases, un devis a été sollicité auprès de la même Société pour procéder à son extension. 3 modules comprenant 11 cases supplémentaires seront installés au dessus de l’existant pour le prix H.T. de 9.090,62 € soit 11.891,54 € T.T.C. A noter que ce prix inclut une plaque nominative afin d’y inscrire le nom des défunts ayant opté pour la dispersion des cendres.

* Les services de la Direction Départementale des Territoires n’assurant plus la réalisation des rapports annuels sur le prix et la qualité des Services Assainissement, une consultation a été engagée auprès de 4 cabinets pour assistance conseil en gestion de Service Public de 2015 à 2018, à savoir: MERLIN à Semoy (45), ADM Conseil à Saran (45), I.R.H. à Olivet (45) et NALDEO à Poitiers (86). Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents et représentés, a décidé de retenir l’offre du Cabinet I.R.H., mieux disant, pour la somme totale H.T. de 8.983 € soit 10.779,60 € T.T.C. comprenant les 4 années.

* Monsieur le Maire a donné lecture au Conseil Municipal d’un courrier émanant des services de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations de l’Indre, lesquels sollicitent l’avis du Conseil Municipal, conformément à l’article R 413-15 du Code de l’Environnement, quant à la demande d’autorisation d’ouverture d’un établissement d’élevage de 1^ère catégorie d’animaux de la faune sauvage captive, à savoir: 2 Pythons molurus bivittatus, 2 Morelias boeleni, 3 Helodermas horidum exasperatum, 3 Shinisaurus crocodilurus, 5 Pythons regius.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, a émis un avis favorable par 9 voix et 5 abstentions.

* Concernant les chemins ruraux, Monsieur le Maire a soumis deux devis émanant de la SAFER au Conseil Municipal:

- l’un pour la cartographie des chemins rurauxet des lieux-dits cadastraux : 776,40 € H.T. soit 931,68 € T.T.C.

- le second pour le diagnostic de l’état physique des chemins ruraux: 2.241,40 € H.T. soit 2.689,68 € T.T.C. + 80,05 € H.T. soit 96,06 € T.T.C. par km de chemins.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, a décidé de ne retenir, pour le moment, que le devis relatif à la cartographie pour un montant T.T.C. de 931,68 €.

* Le Conseil Municipal s’est prononcé favorablement pour le renouvellement du contrat de fourniture de gaz Propane avec GAZARMOR pour les logements de l’école et le stade municipal.

* Après avoir pris connaissance du courrier émanant de la Direction Régionale Ouest de la Poste qui a revu les conditions de commercialisation en présentant un prix de 140.000 € pour la vente de l’immeuble qui abrite le bureau de Poste sis 24 avenue de la Gare, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, a émis un avis défavorable à l’acquisition de cet immeuble.

* Quant au choix du feu d’artifice pour le 14 juillet 2016, deux propositions ont été soumises:

- celle de la Société Pyro-Fêtes à Cellettes (41): 4.200 € T.T.C. sans sonorisation,

- celle de la Société Brezac Artifices à Le Fleix (24): 4.200 € T.T.C. avec sonorisation.

Le devis de la Société Brezac Artifices, avec sonorisation, est retenu à l’unanimité des membres présents et représentés.

* Concernant l’acquisition éventuelle d’un radar pédagogique mobile, des renseignements complémentaires seront sollicités. A noter que celle-ci peut faire l’objet d’une subvention de l’Etat au titre des amendes de police et ce, à hauteur de 40%.

* Considérant la vétusté de la centrale de commandes de l’horloge de la Mairie, il s’avère nécessaire de procéder à son remplacement. Le devis des Etablissements BODET à Parçay-Meslay (37), chargés de l’entretien de la dite horloge, a été accepté pour la somme H.T. de 1.324 € soit 1.588,80 € T.T.C.

* Le Conseil Municipal a également accepté le partenariat avec la Nouvelle République 36 afin de réaliser de la publicité pour annoncer la Saint-Barnabé et ce, moyennant la somme de 111,54 € T.T.C. Il s’agirait de publier 2 annonces brèves en amont, 1 article avec photo 15 jours avant et de réaliser, par les soins de la N.R., 300 flyers, 150 affiches A4 et 50 affiches A3 que la mairie sera chargée de dispatcher. En contrepartie, la Commune s’engage à distribuer 130 journaux N.R. le jour de Saint-Barnabé.

* Les devis établis par la Société CÉRIG relatifs à la gestion des logiciels du secrétariat (état-civil, concessions, cimetière), à la dématérialisation de l’envoi des documents budgétaires aux Préfectures et aux Trésoreries ainsi qu’aux formations correspondantes et s’élevant à la somme totale H.T. de 1.550 € soit 1.860 € T.T.C. ont été acceptés.

* Une somme de 675,84 € sera versée à la Commune de Chatillon-sur-Indre pour remboursement des frais de scolarité d’un élève Ecueillois fréquentant une classe spécialisée de l’école de cette Commune durant l’année scolaire 2015/2016, l’école d’Ecueillé ne disposant pas de ce type d’enseignement spécialisé.

* Un avis défavorable a été émis quant à la demande d’aide financière sollicitée par la Maison Familiale Rurale du Lochois à Loches (37) pour un jeune Ecueillois inscrit dans cet établissement.

* Un lecteur de puces nécessaire pour lire les tatouages des animaux errants sera acquis pour la somme H.T. de 126,62 € soit 151,95 € T.T.C.

* Bonne note a été prise du rapport annuel 2015 établi par le SATESE concernant la station d’épuration. La synthèse fait ressortir un entretien et un fonctionnement bons et une production annuelle de boues normale.

* Monsieur le Maire a donné lecture d’un courrier émanant de Monsieur Michel BESNARD et relatif au danger que représente l’intersection de la rue de la Vieille Eglise avec la rue du Vieux Cimetière. La Commission des Travaux se rendra sur place afin d’étudier ce qu’il est possible de faire.

* Le Conseil Municipal a pris note que l’acte concernant la cession du Centre de Secours au Service Départemental d’Incendie et Secours a été signé.

* Il a également pris note des dates du Congrès des Maires qui aura lieu les 31 mai, 1^er et 02 juin prochains.

* La commémoration de la bataille d’Ecueillé aura lieu, cette année, le Jeudi 25 août.

* Quant aux festivités du Jumelage, elles se tiendront les 26, 27 et 28 août à Ittre. Les personnes souhaitant y participer peuvent, d’ores et déjà, se faire inscrire en Mairie.

* Le repas des Anciens aura lieu le dimanche 16 octobre 2016 et sera animé par Monsieur LEVOY.

* Le Conseil Municipal a pris note de la carte de remerciements émanant de Madame Danielle PINGUET et sa famille suite au décès de son époux, Jacques.

* Monsieur le Maire a donné lecture au Conseil Municipal du courrier en date du 12 février dernier émanant de Monsieur Louis PINTON, Sénateur de l’Indre, qui précise avoir choisi de mettre un terme à ses fonctions de Président du Conseil Départemental.

* Un courrier sera transmis à la Commune de Ittre afin de manifester le soutien du Conseil Municipal d’Ecueillé suite aux attentats qui ont eu lieu en Belgique.

* Monsieur le Maire a précisé au Conseil Municipal que, comme suite à la réunion qui s’est tenue entre les délégués du SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple) et les parents d’élèves concernant l’avenir du Collège, des réflexions sont engagées avec le Conseil Départemental, l’Inspection Académique et le Rectorat.

* Monsieur MALASSENET a fait remarquer la difficulté de croisement des véhicules, notamment les Poids Lourds, aux feux tricolores rue des Moulins. Il serait nécessaire d’étudier le problème, voire de poser des panneaux «serrer à droite».

La rue de l’Abattoir est toujours envahie par des chats errants.

Pour le marché fermier qui se déroulera le jour de Saint-Barnabé, une vingtaine d’exposants ont déjà répondu favorablement pour participer.

* Madame WILLEMS a rappelé que la démonstration de badminton s’est déroulée le 08 avril dernier. Une réunion est prévue vendredi 15 avril à 19 heures à la Maison des Associations afin de créer l’association.

Quant au jumelage, les personnes intéressées devront se faire connaître rapidement.

Une réunion pour l’édition du prochain bulletin municipal sera programmée.

Concernant la brocante, elle a rappelé que celle-ci a lieu le 20 mai 2016.

* Monsieur HILAIRE a proposé de transmettre un courrier à Maître NICAUD-POUCHOL, notaire à Ecueillé, pour lui demander, ainsi qu’à ses employés, de ne pas stationner sur le passage qui mène au Champ de Foire. Monsieur le Maire devant la rencontrer prochainement, il lui précisera de vive voix.

Il a également demandé quand les travaux concernant le bateau de l’entreprise PIGELET pourraient être réalisés. Il lui a été répondu que ceux-ci étaient programmés.

* Monsieur BOURBON a demandé si la réunion publique concernant la participation citoyenne était programmée. Contact avait été pris avec le Commandant SCHMIDT qui doit communiquer la date retenue.

* Madame CHRÉTIEN a demandé qui devait enlever la mousse sur les trottoirs. Il lui a été répondu que cela était à la charge des riverains.

D’autre part, elle a informé le Conseil Municipal de la présence d’ornières sur le chemin de la Couffaudière.